Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE D'AGEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BIENFAISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE D'AGEN domicilié(e) 132 avenue Michelet - 47000 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 025 620 360 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque LA BIENFAISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE D'AGEN, Société Anonyme - 132 avenue Michelet - 47000 - AGEN - France - SIREN 025620360
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156278 - Publication au BOPI 1999-11-02
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417469 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728580 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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